Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIME
B.F.T- BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3182347
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2012
DECIME de B.F.T- BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE

Présentation de la marque DECIME

Déposée le 4 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) B.F.T- BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.F.T- BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE domicilié(e) 11, Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 762 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.F.T. Stéphanie MOREAU domicilié(e) 11, Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DECIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIME est expirée depuis le 4 septembre 2012.

B.F.T- BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE LOCALE , BTP OBLIGATIONS , BTP PERFORMANCE , BTP SECURITE , BTP PLACEMENT , IENA EURO ACTIONS , Securi-Top , IENA OBLIGATIONS INTERNATIONALES , IENA MONETAIRE , BGC-ROMA MONETAIRE


B.F.T- BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE (S.A.) - 11, Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 333762896


B.F.T. Stéphanie MOREAU - 11, Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

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